Déposée le 29 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMANCE domicilié(e) 4, rue des trésoriers de la bourse, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 065 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marine FENEZ ROMANCE - France.
La marque ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552226.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ROMANCE - 4, rue des trésoriers de la bourse, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 390065878
Mme Marine FENEZ ROMANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Inscription le 27 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°297674 - Publication au BOPI 2000-03-27
Inscription le 13 septembre 1999 - Rejet partiel n°284405 - Publication au BOPI 1999-09-13
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Bijoux fantaisie assemblages et montages simples ou complexes de diverses pièces, estampes et perles en matériaux et matières diverses. Bijoux argent. Bijoux argent et pierres semi-précieuses.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROMANCE"
